Aide financière Commission scolaire des Découvreurs

Voici les documents relatifs à l'aide financière accordée à la Commission scolaire des Découvreurs

Résultat du registre 

Pour consulter la résolution no 2019-568, cliquez ici. 

Pour consulter l'avis public, cliquez ici. 

Pour consulter les détails sur l'aide financière, cliquez ici. 

 

 

Autres ententes avec la Commission scolaire des Découvreurs non soumises au registre:

Pour consulter l'entente relative à l’aménagement, à l’entretien et à l’utilisation des aires de jeux, des terrains sportifs, cliquez ici. 

Pour consulter l'entente sur les conditions d'utilisation mutuelle des gymnases et salles polyvalentes, cliquez ici. 

Pour consulter la promesse de cession, cliquez ici.